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Éducation Diriger un établissement scolaire Exclure pour mieux inclure : accompagner les élèves exclus

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Exclure pour mieux inclure : accompagner les élèves exclus

Mise à jour le 04 mars 2024

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain. Elles vous offrent un décryptage synthétique d’une problématique et vous accompagnent dans la compréhension des différents enjeux.

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Contexte

Les textes de 2011 relatifs à la discipline dans les EPLE visaient à faire baisser le nombre des conseils de discipline et des exclusions définitives en introduisant de nouvelles sanctions comme l’exclusion temporaire de la classe et la mesure de responsabilisation alternative à la sanction.

Ces mesures ont été peu appliquées et le nombre d’exclusions définitives est en hausse alors que l’Éducation nationale a du mal à rescolariser les exclus et alimente ainsi « le décrochage scolaire » qu’elle cherche par ailleurs à limiter.

Devant ce constat d’échec, et suite au rapport de la médiatrice de l’Éducation nationale, de nouveaux textes, le décret n° 2014-522 du 22 mai 2014 et la circulaire n° 2014-059 du 27 mai 2014 précisent et orientent l’application de la règle au sein de l’EPLE. Ils visent l’amélioration du climat scolaire qui devrait limiter le recours aux sanctions les plus graves. Lorsque, malgré tout, une exclusion s’impose, ils insistent sur la nécessité de préparer la réintégration de l’élève. Ainsi, ce dernier doit être accompagné afin d’assurer la continuité de ses apprentissages et de limiter le risque de décrochage.

Cette fiche précise pour chaque type d’exclusion, temporaire ou définitive, les mesures d’accompagnement à prendre et le rôle du chef d’établissement. Elle explicite également les formes possibles de partenariats qui permettent aux équipes de sécuriser les parcours des élèves exclus.

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La sanction et le climat scolaire

Face à des comportements scolaires inadaptés et inacceptables, l’établissement a pour mission de trouver la sanction la plus pédagogique qui soit, en suivant la gradation de l’échelle des sanctions et en prenant en compte l’intérêt de l'élève, sachant qu’une exclusion est souvent lourde de conséquences (cf. Punitions scolaires et sanctions disciplinaires).

La...

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